Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 12·fr
    ...Louis, adjoint technique contractuel, demeurant à Tunis, 18, rue L...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 7·fr
    ...ui en sont grevées un dommage actuel et certain, il est dû aux pro...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...Les actionnaires actuels jouissent du droit préférentiel pour l'ac...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 21·fr
    ...riginaires et de leurs droits actuels, savoir : a) à Madame RANGL...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 29·fr
    ...De sorte que le capital social actuel de cette Société est fixé à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 17·fr
    ...rant précédemment à Gafsa, et actuellement, 15, rue Gounot, à Tuni...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ...e ou toute autre mission contractuelle de la part de la société do...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...tions administratives et contractuelles que peut requérir l'accomp...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 18·fr
    ... il a été porté à son chiffre actuel : « 1° par une augmentation ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 30·fr
    ...— L'Assemblée Générale décide que le capital actuellement fixé à 3...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 22·fr
    ...— Le capital actuel de la Société est de 100.000 dinars divisé en ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 29·fr
    ...Le capital actuel est de 200.000 dinars, divisé en 40.000 actions ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 67·fr
    ...UE Société anonyme ru capital actuel de 34.500.000 NF. Siège socia...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 33·fr
    ...enter le capital social, fixé actuellement à Trenle « mille dinars...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 10·fr
    ...ilité à assurer les fonctions actuellement exercées par les Autori...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 151·fr
    ...7 — Il procède au recrutement des assistants contractuels pour une...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr
    ...6°) Un magasin ouvrant à l'Est (actuellement café) situé Avenue de...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 11·fr
    ...Le foundouk est actuellement occupé par M. Sliman ben Belgucom se ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ...oduit de l'amortissement contractuel de valeurs mobilières tunisie...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ...» en cours d'immatriculation factuellement dite El FARAH VI n° 203...