Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mohamed THABET et à Adn...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 5·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 19·fr
    ...La totalité d'un terrain revenant dans la co-indivision au débiteu...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 3·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichages dans...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 41·fr
    ...La totalité des parts Indivises revenant à Badra Bent Tahar Lassou...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 2·fr
    ...019 pour la cession des parts indivises revenants à la Société mar...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 14·fr
    ...les parts indivises de 92 m², dans l'appartement de trois étages, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 32·fr
    ...Les deux gérants ont le droit à une signature individuelle qui eng...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 38·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 41·fr
    ...La 1/2 indivise (62 parts/124) du titre foncier «Majd» n°132017 Sf...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 22·fr
    ...robation des états financiers Individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises dont l'immeuble dénommé Seniat Mba...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 18·fr
    ...Tous Tunisiens, demeurant à Gabès, dans l'indivision entre eux, c)...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 31·fr
    ...19881 m² indivises de la totalité du T.F 552078 Nabeul dénommé "Be...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 5·fr
    ...ment et notamment les arrêtés individuels, les contrats concernant...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 3·fr
    ...ères et voyages collectifs et individuels touristiques, Siège soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 27·fr
    ...1- des parts indivises du bien immobilier dénommé "fatma" objet du...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 38·fr
    ...L'immeuble Saisi:les parts indivis soient 3612905.69 parts leurs r...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 41·fr
    ...Il s'agit de 77/112 parts indivises de la totalité d'un lot à usag...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 45·fr
    ...urs qui constituent les parts indivises dépendantes des 02 titres ...