17 112 résultats pour ""AVANTA""
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- Journal Officiel·1974 / N°074·page 9·fr...e dans leur ancien grade si l'avantage résultant de leur nominatio...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr...Ils conservent leur ancienneté d'échelon lorsque l'avantage, résul...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr...Cette mesure permettre de faciliter d'avantage à intéressés les fo...
- Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr...s ainsi que les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr...-dessus et bénéficier de tous avantages que peut procurer la coopé...
- Journal Officiel·1973 / N°002·page 22·fr...ls ne peuvent pas cumuler les avantages résultant des deux textes ...
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- Journal Officiel·1986 / N°031·page 13·fr...leur ancienne situation, si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr...ration, des indemnités et des avantages attribués au président dir...
- Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr...s son ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de sa pro...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr...tenir une décision d'octroi d'avantages dans les conditions de l'a...
- Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr...et l'U.F.I.T., ainsi que des charges et avantages qui en sont la r...
- Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr...ise résidente bénéficiant des avantages de la loi numéro 87-51 du ...