Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...Pas de parts bénéficiaires, ni d'avantage pour particuliers. Les ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 11·fr
    ...- La rémunération et, éventuellement, les avantages particuliers q...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 6·fr
    ...e la forme du concours et des avantages éventuels qui peuvent être...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...et des finances bénéficie des avantages et prérogatives d'un direc...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    service aux avantages consentis en matière de maladie ou de retrai...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 14·fr
    ...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...La cassation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 9·fr
    ...e dans leur ancien grade si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ...Ils conservent leur ancienneté d'échelon lorsque l'avantage, résul...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...Cette mesure permettre de faciliter d'avantage à intéressés les fo...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...s ainsi que les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr
    ...-dessus et bénéficier de tous avantages que peut procurer la coopé...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 22·fr
    ...ls ne peuvent pas cumuler les avantages résultant des deux textes ...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 11·fr
    ...cadre supérieur qui a rang et avantages d'un directeur ou sous-dir...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 13·fr
    ...leur ancienne situation, si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...ration, des indemnités et des avantages attribués au président dir...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ...s son ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de sa pro...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...tenir une décision d'octroi d'avantages dans les conditions de l'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...et l'U.F.I.T., ainsi que des charges et avantages qui en sont la r...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...ise résidente bénéficiant des avantages de la loi numéro 87-51 du ...