Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...t des finances bénéficie des avantages et prérogatives d'un direct...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    service aux avantages consentis en matière de maladie ou de retrai...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 14·fr
    ... y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de l...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...La cassation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 9·fr
    ... dans leur ancien grade si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ...Ils conservent leur ancienneté d'échelon lorsque l'avantage, résul...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...Cette mesure permettre de faciliter d'avantage à intéressés les fo...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ... ainsi que les indemnités et avantages attribués aux titulaires de...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr
    ...dessus et bénéficier de tous avantages que peut procurer la coopér...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 22·fr
    ...s ne peuvent pas cumuler les avantages résultant des deux textes p...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 11·fr
    ...adre supérieur qui a rang et avantages d'un directeur ou sous-dire...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 13·fr
    ...eur ancienne situation, si l'avantage obtenu à la suite de leur pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...ation, des indemnités et des avantages attribués au président dire...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ... son ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de sa prom...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...enir une décision d'octroi d'avantages dans les conditions de l'ar...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...et l'U.F.I.T., ainsi que des charges et avantages qui en sont la r...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...se résidente bénéficiant des avantages de la loi numéro 87-51 du 2...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 16·fr
    ...ns leur dernier échelon si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter des...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 19·fr
    ...ie de la rémunération et des avantages accordés à ce dernier. Il ...