Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 69·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'avis du tribunal ...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 11·fr
    ...Les parts indivises revenant au saisi dans l'immeuble dénommé "El ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 2·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 22·fr
    ...Toutes les parties indivises qui reviennent à la partie saisie, et...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 32·fr
    ...Tous Tunisiens, demeurant à Sedghiane, Djerba, dans l'indivision e...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 58·fr
    ...s l'exercice de leurs actions individuelles. 2008T00145VEPA2 ---...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 35·fr
    ...Gafsa dans l'indivision entre eux suivant leur droits successoraux...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 29·fr
    ...Les parts indivises soit (1/2) parts revenant au caution hypothéca...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 45·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 48·fr
    ...Les parts Indivises de partie saisie des lots n° 154, 168, 163 du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 25·fr
    ...droit ont vendu des parts à l'indivision des propriétés ci-dessus....
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 52·fr
    ...Les parts indivises soit 773.50 parts revenant à Monsieur Hafedh J...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 44·fr
    ...ien des actions en faveur des individus et des communautés qui viv...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 7·fr
    ...mech la totalité de ses parts indivises du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 21·fr
    ...D'autre part une convocation individuelle sera adressée à chaque a...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 42·fr
    ...La totalité à l'indivis du quart de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 39·fr
    ...2314 parts dans l'indivision objet du titre foncier n° 94055/12846...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 38·fr
    ...Les parts indivises (296/3840 parts) revenant aux CSH dans L'immeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 237 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 44·fr
    ...1600 parts indivises d'une totalité de 49594 parts immatriculé à l...