Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr
    ...— L'âge maximum des candidats aux concours externes organisé par l...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 6·fr
    ... financière ainsi que les taux maxima des frais occasionnés par ce...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 5·fr
    ...pter du 25 juillet 1974 Mhamed Maxi, à compter du 25 juillet 1974 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...ser la situation dans un délai maximum de trois mois à partir de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 19·fr
    ...capital social et le porter au maximum à Drs 200.000.000 (Deux Cen...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ... débiteurs et créditeurs ou le maximum de crédits saturés par la B...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...ontrôleur d'État dans un délai maximum de quinze jours à compter d...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 18·fr
    ...2 % dont au maximum 1 % de matières inertes ou graines sans valeur...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...u plusieurs fois dans le délai maximum de cinq ans à compter de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative de t...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 4·fr
    ...est remboursable dans un délai maximum de 11 ans dont une période ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...nstance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr
    ...ur huit (08) places assises au maximum. L'activité de location de...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 30·fr
    ...La demande de validation doit être formulée dans un délai maximum ...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    ... de ses réunions dans un délai maximum de dix jours après la réuni...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 42·fr
    ...rter ainsi à 200.000 Dinars au maximum. En conséquence de ce que ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...Cette durée moyenne peut être réduite de 6 mois au maximum pour le...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 14·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 4 jours, privative de to...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 14·fr
    ...'explosifs pouvant contenir au maximum 5 unités poids. Toutes les...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 4·fr
    ...les deux tiers ou la totale du maximum prévu. **Défoncement :** S...