Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 56·fr
    ...e production des boissons gazeuses située à l'adresse susvisée et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 833 parts revenant à titre de...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 10·fr
    ...- Un rapport établi par le candidat portant sur ses activités dura...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr
    ... Il s'agit de 8053 parts indivises de la propriété dénommée «Les R...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 10·fr
    ...Le gérant 2004S2040SRLB2 Société Entreprises Modernes Achech « ...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 2·fr
    ...Établissement AHD EL JEDID, classes primaires et enseignement moye...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 54·fr
    ...quéreur payera toutes les dépenses afférentes à l'exécution dudit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 23·fr
    ...Hédi Fersi et ses enfants Yosra, Raida, Rim et Med Ramzi Fersi, de...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr
    ...Il s'agit des parts indivises égales à 90/34575 parts dans l'immeu...
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 16·fr
    ...tation commerciale sous toutes ses formes. Durée : 99 ans Capita...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 47·fr
    ...Toutes les parts indivises soient le 2/3 revenant au saisi dans la...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 30·fr
    ...Trente Mille Dinars (30.000,000 d) ajoutant les dépenses et les di...
  • Annonces Légales·2015 / N°116·page 7·fr
    ...1) L'acceptation de la démission de Monsieur Mohsen Fradi de ses f...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr
    ...10 cm de longueur dorsale du manteau - clovisses et moules : 3,5 c...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 7·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 17·fr
    ... les établissements et entreprises socio-éducatives, ensemble les ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 12·fr
    ...a notifié la cession totale de ses intérêts dans le permis "Kerken...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr
    ...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts / 89960 parts) appart...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 27·fr
    ...rocédures fiscaux et notamment ses articles 50, 74 et 111, Vu le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 4·fr
    ...Les parts indivises revenant de la dite propriété sont fixées à (5...