Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
166 632 résultats pour ""SAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 35·fr
    ...Seules les personnes titulaires d'une autorisation d'achat de M. l...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 16·fr
    ...1er la légalisation de la signature : Le Président de la Monicipal...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 14·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 71·fr
    ... Havat, Avocat à la Cour de Cassation, demeurant à Tunis, 9, rue d...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...La légalisation de toutes signatures de transfert ou de procuratio...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ... Tunis, 4, Rue Djelloud (Autorisation du 16 septembre 1968 sous le...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 9·fr
    ...0 fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement des com...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 24·fr
    ...P* la légalisation de la signature : Le Président de la Mantelepol...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 7·fr
    ... du 20 septembre 1974 Ahmed Hassatri, à compter du 1er juillet 197...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 24·fr
    ...SALEM | CIN xxxx508 MEJRI ABDESSATTAR | | CIN xxxx683 ARFAOUI KA...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 14·fr
    ...ébirentier, qu'à la date de cessation de la prestation de remplace...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 10·fr
    ...u 20 septembre 1974 Hmadi Abdessattar, à compter du 21 septembre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 8·fr
    ...ter du 24 août 1974 Karti Abdessatar, à compter du 27 août 1974 Ke...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 21·fr
    ... 12 février 1974 Masmoudi Abdessatar, à compter du 15 février 1974...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 27·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr
    ...Ecrit en vertu de l'autorisation de M. le Président sus-nommé, le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ... aux Administrateurs; 8° Autorisation à donner aux Administrateurs...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Monistabil...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...Les autres parties et organisations en mesure de le faire peuvent ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 31·fr
    ...--- Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Munic...