Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 11·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 30·fr
    ...ables acquis ou d'actifs, qui individuellement, ne satisfont pas a...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (55 m²) du T.F n°14038 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 35·fr
    ...- Chacun du co-gérant peut signer, individuellement, sans faire re...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 76·fr
    ...Parts indivises à vendre : La boulangerie dénommée «Boulangerie r...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 18·fr
    ...10727 parts indivises de la totalité des parts constituant le TF 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 62·fr
    ...cent qu'ils possèdent les 2/3 indivis d'un terrain superficie tota...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 37·fr
    ...La totalité du tiers indivis d'une parcelle de terre complantée de...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 50·fr
    ...perficie de 80m² et les parts indivise dans l'immeuble qui se situ...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 31·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2017R03779SANB3 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 7·fr
    ...e seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 6·fr
    ...Les parts indivises (le un tiers) revenant au débiteur saisi dans ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 33·fr
    ...Le présent avis de convocation tient lieu d'invitation individuell...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 25·fr
    ...adi par tiers entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 50·fr
    ...Des parts indivises soit 45,828125 parts du titre foncier 110283 T...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 20·fr
    ...ères de la totalité des parts indivises saisies revenant à Mme Rka...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 9·fr
    ...ale à 50 millimes par tranche indivisible de un dinar. Journal Of...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 64·fr
    ...t (il s'agit d'une conception individuelle). Mais ce cas, le promo...