Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative de t...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 6·fr
    ...— La concession peut être accordée pour une durée maximale de 30 a...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...L'étranger comparait devant elle dans un délai maximum de 15 jours...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 22·fr
    ...— quatre maximum par équipe pour Sousse, Sfax et Bizerte; — trois ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 42·fr
    ...BARON Victor Max Lucien, 2° Hector FELLOUS, 3° HALFON Jules et HAG...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 18·fr
    ...la bande de façon à laisser le maximum de place à une étiquette ov...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 6·fr
    ... tube est éteint et une valeur maximum pour laquelle le tube est c...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...Non illimitée et avec un maximum de 99 ans. Gérance : Monsieur Sa...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ...Ce congé exceptionnel ne peut être accordé que pour un mois au max...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours privative de to...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...e de l'année considérée, l'âge maximum ne pouvant pas dépasser en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...— 10 pour cent au maximum au conseil d'administration, qui en fait...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 31·fr
    ...de médecine) pour une durée maximum de cinq (5) ans. ## MINISTERE...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ...Président et de six membres au maximum, nommés par arrêté du Secré...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 31·fr
    ...délai de soixante-dix jours au maximum à compter de la date d'inse...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...'ayant-droit dans la limite du maximum du 25% prévus à l'article 2...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 8·fr
    ...transférés dans la limite d'un maximum de 10.000, dans un coffre o...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 19·fr
    ...ut être réduite de six mois au maximum pour les Agents les mieux n...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 20·fr
    ....T., entre les mains de Maître Max Sermama, 11 rue d'Alger - Tunis...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 8·fr
    ...e cardio-vasculaire, chirurgie maxillo-faciale et chirurgie pédiat...