Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...juillet 1967 relative à l'organisation judiciaire, au Conseil supé...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 109·fr
    ...KHALLAEX MOHAMED | MED ALI ARDEISAFAR ALAH | | AZZARI MED TASSIN...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 15·fr
    ...feu Mohamed ben Mohamed ben Nefisa. A la date du 16 juillet 1958,...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 4·fr
    ...- commerçant, industriel ou artisan et dirigeant de la société com...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 17·fr
    ...Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 22 juill...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 11·fr
    ...n direction du Sud-Ouest en croisant l'ancien lit de l'Oued Agareb...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 5·fr
    ...ue heure que ce soit sauf autorisation spéciale, sur une voie publ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr
    ...Tout avec l'autorisation du dit Magistrat a le date de « désormais...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 29·fr
    ..., épouse FINZI Madame TRIONTO Lisa, les héritiers de FABIANO Franc...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 17·fr
    ...mpter du 1er juin 1976 Hedi Hamisat, à compter du 1er juin 1976 Ab...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 8·fr
    ...es opérations en vue de la réalisation de l'avantage ou de préjudi...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 12·fr
    ...8, portant institution et organisation du concours d'agrégation da...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...— Les indemnités pour heures supplémentaires faisant l'objet des a...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 11·fr
    ... Tunis, 9, rue Sidi-Erresas, faisant élection de domicile en l'Etu...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 8·fr
    ...Élément électrique et appareil basé sur l'utilisation de cet éléme...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 22·fr
    ...es doivent se munir d'une autorisation d'achat du Gouverneur de So...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ...La Société a pour objet la fabrication et la commercialisation des...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ...es personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr
    ...nale Immobilière de Tunisie, faisant élection de domicile en ses b...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 29·fr
    ...es résolu du jour de sa titularisation, peut après accord préa- J...