Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...nne avenue Bidi - bou - B144, actuellement avenue Habib-Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...ts ont été regroupées et sont actuellement d'un montant nominal de...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 8·fr
    ...El Kebira et Oued Medjerdah. Actuellement la limite Est est const...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr
    ... actions composant le capital actuel de 150.000 Dinars de la socié...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ...En conséquence, le texte actuel du dernier alinéa de l'article 6 d...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr
    ...ONAL DU PLASTIQUE », qui est actuellement de 26.125 dinars, divis...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...tteinte aux stipulations contractuelles ou aux usages qui assurera...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 13·fr
    ...ions internationales existant actuellement ou qui seront fondées à...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 9·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Quelle est li...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...s aux agents titulaires, contractuels et temporaires du Secrétaria...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ...e toutes les obligations contractuelles ou légales en résultant. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...Et généralement tout ce qui existe actuellement sur la concession ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 18·fr
    ...De sorte que le capital social de la sus dite société est fixé act...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ... héritiers d'Edmond David, et actuellement, sur une partie, Ali El...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 22·fr
    ... vouloir conserver son statut actuel. Tous pouvoirs sont donnés à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 9·fr
    ...ar an, sauf dispositions contractuelles plus favorables. ## ARTIC...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 25·fr
    ...illant à ses obligations contractuelles, ignorant ainsi les termes...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 26·fr
    ...enne des Articles Populaires, actuellement de vingt mille (20.000)...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 24·fr
    ...Tout membre actuel peut voir son mandat renouvelé. Le Président :...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ...antes par rapport aux besoins actuels ou prioritaires programmés. ...