Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 10·fr
    ...t appliquées sur la moitié en indivise de la totalité du RDC et 1e...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 12·fr
    ...fage central et climatisation individuelle. Dans le coin sud, à cô...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises de la maison à usage d'habitation ...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 19·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 23·fr
    ...ins pouvoirs pour représenter individuellement ou conjointement la...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 53·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisi soient 72/216 dans ...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 3·fr
    ...re de la Justice, les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 37·fr
    ...endu à Riadh Rzouga la moitié indivise de fonds de commerce sis ru...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 50·fr
    ...Les 325 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ensemb...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 28·fr
    ...ites sont informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises (113.125) revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 2·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les 50000/188900 leur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 2·fr
    ...Toutes les 18933/46380 parts indivis revenant aux propriétaires du...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 40·fr
    3/ La totalité des parts indivises revenant à la partie poursuivie...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 47·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 31·fr
    ...Les parts indivises soit (1287/450306 parts) revenant au c.s.h dan...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 24·fr
    ... en résulter une souscription indivise. «SIT» ne reconnaît qu'un s...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 43·fr
    ...La moitié indivise de la propriété consistant en une olivette sise...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 15·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 8·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...