Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...éées est limitée à une période maximum de 15 ans, majorée éventuel...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 18·fr
    ...t reçues entre les mains de M. Max Chemama, 1, rue M'hamed Ali, Tu...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 8·fr
    ...jorité relative, dans un délai maximum de 10 jours après la date f...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 22·fr
    ...tage supplémentaire d'un an au maximum, soit licenciés. Toutefois...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 23·fr
    ... Joseph CHEMLA; 25 parts à M. Max CHEMLA; 25 parts à M. Lucien C...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr
    ...umises au salage dans le délai maximum de deux heures à compter de...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 3·fr
    ... de terres dépassant la taille maximale fixée par les décrets créa...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...r le porter jusqu'à un montant maximum de Cinq Cents Mille Dinars....
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...fs pouvant contenir 250 kg, au maximum, situé aux abords de l'Oued...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 4·fr
    ...être prorogée jusqu'à 4 ans au maximum, après avoir satisfait à un...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 12·fr
    ...Cette possibilité est limitée à un maximum de trois mandats succes...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 11·fr
    ... industrielle, Monsieur Roger, Max Kaltenbach, Avenue Erlanger à P...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr
    ... la pharmacie pendant un délai maximum de trois ans; — l'interdic...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 8·fr
    ...ette prise en charge et pour une période maximum de 3 ans, une in-
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...nté publique peut souscrire au maximum deux (2) conventions. La n...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...ion de cinquante-deux jours au maximum dans la limite de 10% des b...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ...e de Rome, a été attribué à M. Max Raphaël FELLOUS. Les oppositio...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...nationale d'administration, au maximum avant la fin du mois de jui...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 28·fr
    ...n° 250.064, « Villa Max ». Il a pour limites : Sud : Route de Mah...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...at solide d'une valeur moyenne maximale de grosseur de particules ...