22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·2009 / N°049·page 28·fr...* un vestiaire avec armoires individuelles, * une salle d'eau comp...
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- Annonces Légales·2018 / N°157·page 62·fr...2018P01811VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
- Annonces Légales·2019 / N°070·page 4·fr...théquer la totalité des parts indivises revenant à la Société «MEL...
- Annonces Légales·2021 / N°114·page 13·fr...La totalité de la moitié indivise de la totalité de l'étage au des...
- Journal Officiel·2002 / N°106·page 7·fr...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Journal Officiel·1968 / N°054·page 24·fr...Le un sixième (1/6) dans l'indivision de l'olivette située à Ksar-...
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 41·fr...de 83 m² et de 203/8884 parts indivises dans le titre foncier n° 2...
- Journal Officiel·1980 / N°006·page 37·fr...Entreprise indivi- uelle. Propriétaire : Mohamed Ali Khazri. Adres...
- Annonces Légales·2011 / N°149·page 42·fr...Il s'agit des 198,05/343 parts indivises appartenant au débiteur s...
- Journal Officiel·1984 / N°034·page 15·fr...**Immeuble objet de la saisie :** Le quart indivis de l'immeuble ...
- Annonces Légales·2015 / N°008·page 35·fr.../10/2013, à accordé 359 parts indivis du titre foncier n° 2781/ Be...
- Annonces Légales·2016 / N°074·page 34·fr...'ajoute les parts communes et indivises qui s'élève à 139/1605. M...
- Annonces Légales·2020 / N°062·page 16·fr...Il s'agit de 143 parts indivises de la partition générale qui comp...
- Annonces Légales·2024 / N°020·page 5·fr... ont vendu toutes leurs parts indivises du fonds de commerce sis P...
- Annonces Légales·2009 / N°115·page 36·fr...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie Mr,...
- Journal Officiel·2000 / N°038·page 24·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 50·fr... Par moitiés entr'eux, dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...