Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 11·fr
    ...ainsi que les 137/10000 parts indivis du titre foncier n°24177 Ari...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 28·fr
    ...* un vestiaire avec armoires individuelles, * une salle d'eau comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 10000/49930 parts lui revenan...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 13·fr
    ...la totalité des parts indivises soient 250 parts/12800 revenant à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 62·fr
    ...2018P01811VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 4·fr
    ...théquer la totalité des parts indivises revenant à la Société «MEL...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 13·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la totalité de l'étage au des...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 7·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 24·fr
    ...Le un sixième (1/6) dans l'indivision de l'olivette située à Ksar-...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 41·fr
    ...de 83 m² et de 203/8884 parts indivises dans le titre foncier n° 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 37·fr
    ...Entreprise indivi- uelle. Propriétaire : Mohamed Ali Khazri. Adres...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 42·fr
    ...Il s'agit des 198,05/343 parts indivises appartenant au débiteur s...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 15·fr
    ...**Immeuble objet de la saisie :** Le quart indivis de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 35·fr
    .../10/2013, à accordé 359 parts indivis du titre foncier n° 2781/ Be...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 34·fr
    ...'ajoute les parts communes et indivises qui s'élève à 139/1605. M...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 16·fr
    ...Il s'agit de 143 parts indivises de la partition générale qui comp...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 5·fr
    ... ont vendu toutes leurs parts indivises du fonds de commerce sis P...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie Mr,...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 24·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 50·fr
    ... Par moitiés entr'eux, dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...