Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...- la suspension pour une période maximale de six mois - la révocat...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...la durée est de deux années au maximum. Art. 10. — À l'issue de l...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 27·fr
    ...inancement et ce dans un délai maximum de deux mois à compter de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...LUMBROSO, avocate à la Cour de Max. ### VENTE DE BIENS DE MINEURS...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr
    ... 1 mois et demi de salaires au maximum. ## ARTICLE 49 ## CONDITI...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...— Le 4e quart et le dernier, deux ans au maximum après la souscrip...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ... journalière et en ait fixé le maximum. ART. 304. — Le tiers qui ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...nstance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...mbres minimum et de 15 membres maximum, mais fixé à un multiples d...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...ance de Kairouan dans un délai maximum de 70 jours, à compter de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...Cette ancienneté pourra être réduite de six mois au maximum pour l...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ...En cas de récidive, la peine maximale sera prononcée. Art. 42. - ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr
    ... | --- | | 1 | 56 | Krisida | 49 186 56 | 662 m2 | Maxim Kriti |
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr
    ...— 10% au maximum au conseil d'administration — 90% aux actionnair...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 26·fr
    ...- 10 % au maximum au Conseil d'Administration, qui en fait la répa...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ...— Les ânes maximum permettant l'accès aux concours d'assistant et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ...ance de Kaimoun, dans un délai maximum de 30 jours, à compter de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 9·fr
    ...n admettant que la température maximum en service atteint 65° C. L...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr
    ...BEL MAX et BENADY Joseph, demeurant à Medjez-el-Bab, élisant domic...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ...d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter d...