Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 20·fr
    ... estime le prix de vente insuffisant, en offrant de verser aux aya...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 17·fr
    ...us, 36, Avenue de France, et faisant l'objet du Titre Foncier N° 8...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 53·fr
    ...— La vente et la commercialisation, tant en Tunisie qu'à l'Étrange...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr
    ...2, portant institution et organisation des concours d'agrégation e...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 11·fr
    ....000) de dinars et dont la réalisation est attribuée en vertu de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...es personnes munies de l'autorisation d'acquérir délivrée par M. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 4·fr
    ...L'ordonnance autorisant le mariage n'est susceptible d'aucun recou...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr
    ...e commercial, industriel ou artisanal ne sont pas applicables au c...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 30·fr
    ...VISA : N° 3.496 en date du 16 mai 1963 signé par Monsieur le S.E. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 40·fr
    ...SI | ZOUHEIR | Rue De la Bienfaisance Imm El Wafa Angle 18 Janvier...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 22·fr
    ...rt plus économique et sur autorisation de l'autorité qui a ordonné...
  • Annonces Légales·2025 / N°070·page 4·fr
    ...TAR | | B AHMED B FARHAT EL AISAOUI B FREDJ SALAH | B HAAAMIDA E...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 18·fr
    ...urant à M'Saken, rue Zebidi, faisant élection de domicile chez le ...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 17·fr
    ...r totale de 1.250 dinars (autorisation du Ministère des Affaires E...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 37·fr
    ...r totale de 1.250 dinars (autorisation du Ministère des Affaires E...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 13·fr
    ... du 29 mars 1990, portant organisation du concours pour le recrute...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 38·fr
    ...Dressé en vertu de l'autorisation du Gouvernorat de Kasserine à la...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ...ationale, demeurant à Tunis, faisant élection de domicile au Secré...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr
    ...l d'Administration pour la réalisation effective de cette augmenta...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...le travail cesse d'être satisfaisant. Art. 9. — Sur proposition d...