Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
167 078 résultats pour ""ENS""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...2°) Il est ensuite prélevé sur le solde dudit bénéfice la somme né...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 7·fr
    ...di Abdelouahed, Kef Tir, Sidi Mensi et la côte 735 puis elle prend...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 24·fr
    ...Ils doivent virer l'ensemble des disponibilités de leurs comptes c...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 13·fr
    ...ompter du 1er juillet 1974 El Mensi Mohamed Hédi, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 26·fr
    ...e son objet social par tous moyens conformes à la législation en v...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 16·fr
    ... 254 de la carte de Bou-Ficha) ensuite à la cote 127 de la même ca...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 10·fr
    ...par une piste et ensuite Abdellah Bellaréj; A l'Est : par Fredj Be...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 47·fr
    ...par une route et ensuite par Hamda ben Hadj Sassi ben Ahmed ben Ma...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 75·fr
    ...ci, mais sous la condition suspensive stipulée à l'article 51 des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 15·fr
    ...ière de Sidi Ennail, se dirige ensuite vers le Nord-Ouest en suiva...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 16·fr
    ...rd par Ahmed, et Mohamed fils Mensr et Mhamed Mshaed et à l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 33·fr
    ...Lesquelles pièces régulièrement établies sur timbre de dimension, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 44·fr
    ...Pension et Accompagnement Objet de la prestation : Capital-décès (...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 22·fr
    ...« La Société est régie par les textes tunisiens, applicables aux S...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 19·fr
    ...Monsieur Kélifa ben Mensour ben Salem Zouari Nationalité Tunisienn...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr
    ...**Assemblée Générale :** Les actionnaires sont réunis, ensuite ann...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 30·fr
    ...ntaire, après déduction des dépenses d'exploitation, des frais gén...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 33·fr
    ...e surplus de l'évaluation de l'ensemble des apports ci-dessus, a f...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 25·fr
    ...par une route et ensuite Abdallah ben Brahim El Jeddi. Il ajoute ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 31·fr
    ...n et l'exploitation de tous moyens de transports touristiques, ain...