Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 5·fr
    ...e manière à favoriser encore davantage leur amicale collaboration ...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 4·fr
    ...inances à Sousse avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ...- Qu'il n'est pas fait d'avantages aux fondateurs ni aux administr...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 6·fr
    ...L'expert évalue, également, les apports en nature et les avantages...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...Ce procédé s'applique de manière particulièrement avantageuse à de...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...ans ce cas, le salaire et les avantages correspondants à son grade...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ...l bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 46·fr
    ...7°) Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantage particulie...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...Le travailleur gardera dans ce cas, le salaire et les avantages co...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr
    ...13 - Pour bénéficier des avantages prévus par le présent décret, l...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 4·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ... comme base pour l'octroi des avantages prévus par le décret-loi s...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...les mêmes droits et les mêmes avantages que les autres membres. To...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 25·fr
    ...gneusement les risques et les avantages prévisibles pour le sujet ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 15·fr
    ... et bénéficieront de tous les avantages y afférents à compter de l...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...es principes d'égalité et des avantages réciproques et désireux de...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 29·fr
    ...era, le cas échéant, tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 13·fr
    ... actions seront nominatives. Avantages aux Administrateurs : Les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...se fera aux risques périls et avantages de la préneuse Mademoisell...