Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 6·fr
    ...avorables émis par le Comité Consultatif des Mines lors des séance...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...Le doyen ou directeur est assisté par un conseil à caractère consu...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 8·fr
    ... être procédé à une nouvelle consultation, sauf dans le cas d'impo...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 23·fr
    ... être procédé à une nouvelle consultation sauf dans le cas d'impos...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...La révocation est prononcée sans consultation du conseil de discip...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 23·fr
    ..., rue Moktar Attia, Tunis **Consultation :** Suivant acte sous se...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 102·fr
    ...ais d'hospitalisation et des consultations externes à l'hôpital mi...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...- de consultations médicales, tant de médecine courante que de spé...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...La révocation est prononcée sans consultation du conseil de discip...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 10·fr
    ...orable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 28·fr
    ...## CONSULTATION DE SOCIÉTÉ SOUJETE TUNISIENNE DE FABRICATION DE CH...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 4·fr
    ...Tous deux ont entrée, avec voix consultative, aux séances du Conse...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ...éunions du conseil avec voix consultative. Art. 3. — Les membres ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr
    ...Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de sa réun...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 5·fr
    ...— Le Comité Supérieur des Armées est un organe consultatif qui ass...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...r les bénéficiaires pour les consultations et visites, les actes d...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...Il a un rôle consultatif. Art. 2. - Le conseil national de la mét...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 27·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative des conventions collecti...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 25·fr
    ...N° 1.813 ## AVIS DE CONSTITUTION D'UNE COOPERATIVE Consultation ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 25·fr
    ... et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures ; Vu l...