Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ...N° et date du visa N° 3.216 du 26 février 1961. N° 522.
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr
    ...munir éventuellement de l'autorisation gubernatoriale prévue au dé...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...Cette participation doit faire l'objet d'une autorisation préalabl...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr
    ...occupés par Belgacem et Ahmed ben Hamouda, se disant gardien, au s...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr
    ...res doit être munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...si que les règles de leur organisation financière, dans le cadre d...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr
    ...rprète assermenté incriminé, faisant fonction de rapporteur; Deux...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 15·fr
    ...eurs et sont chargés de la réalisation des travaux concernant un m...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 35·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 25·fr
    ...— En l'absence d'autorisation expresse du commettant, le commissio...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...Toutes opérations de fabrication et de commercialisation de tous a...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ...outes Sociétés ou Entreprises visant le même but. Durée : 99 ans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 28·fr
    ...La route publique conduisant à Carthage. # GOUVERNORAT DE TUNIS ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...— La totalisation des points obtenus aux épreuves écrites, compte-...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 28·fr
    ...Commerce, demeurant à Tunis, élisant domicile au Bureau du Receveu...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 29·fr
    ...ours, présenter un mémoire précisant ses moyens d'appel. Ce mémoi...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...juillet 1975, relatif à l'organisation administrative et financièr...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...« Traitement, par les radiations ionisantes, de végétaux cultivés ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 10·fr
    ...Visa : N° 3660, le 28 octobre 1964. Le Président, Hadj Ahmed Mhe...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...Impressions, imprimerie, papeterie, travaux relatifs à l'organisat...