Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 8·fr
    ...re 2000, portant fixation du régime de rémunération des enseignant...
  • Annonces Légales·2021 / N°017·page 21·fr
    ... des hypothèques en vertu du régime de copropriété entre époux). ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 17·fr
    ...12 du 5 mars 1985, fixant le régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 4·fr
    ...11 juillet 1958, relative au régime du Culte Israélite et notammen...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 18·fr
    ...a) Le régime politique tunisien d'après la constitution du 1er jui...
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 2·fr
    ... 11 juillet 1958 relative au régime du culte israélite et notammen...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 3·fr
    ...« GIMES ». Siège social : 74 Rue 18 Janvier Tunis. Capital socia...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 5·fr
    ...Il bénéficie du régime d'entreprise privée. Le Directeur Propriét...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 2·fr
    ...on, au fonctionnement et aux régimes financier et administratif du...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 9·fr
    ...ional et de courtage sous le régime de société de commerce interna...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 4·fr
    ...t des produits admis sous le régime de l'admission temporaire pour...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 4·fr
    ...u 9 novembre 2000, fixant le régime des études et des examens rela...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 25·fr
    ...eignement secondaire (ancien régime) accomplie, - être âgé de 18 a...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 8·fr
    ...s à l'activité principale en régime totalement exportateur. Capit...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 24·fr
    ...edjeb 1376), réglementant le régime des pensions attribuées aux ré...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 17·fr
    ...## TITRE VII ### Retraite, pensions et régime de prévoyance ART....
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 2·fr
    ...u 29 mai 1958, concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 9·fr
    ...bureau d'étude régime totalement exportatrice, Durée : 99 ans, Gér...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 28·fr
    ...s placées en Tunisie sous le régime de l'entrepôt ou de l'admissio...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 3·fr
    ...21 novembre 1972, relatif au régime de rémunération des fonctionna...