Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 4·fr
    ...ttance n° M001041 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 6·fr
    ...e du 23/3/2012 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 32·fr
    ...uméro 12800985 et dont deux originaux ont été déposés le 25/6/2012...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 33·fr
    ...n vue de respecter l'aspect original de la Medina de Kairouan. La ...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 17·fr
    ...2496, dont deux exemplaires originaux sont déposés au greffe du re...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 27·fr
    ...tance n° M103230, dont deux originaux du PV et des actes de cessio...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 15·fr
    ...e conformité des copies à l'original, Vu la loi n° 2006-33 du 22 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°063·page 12·fr
    ...trement 04501296, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 21·fr
    ... juillet 2009, et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 27·fr
    ...le n° 10706641 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 11·fr
    ...Deux originaux des statuts de la société ont été déposés au servic...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 54·fr
    ... août 1981 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 61·fr
    ...série 1 case 528, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 37·fr
    ...n° 7134 dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 33·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 36·fr
    ...15705499, dont deux originaux ont été déposés au tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 25·fr
    ...Il a été déposé deux originaux des documents susvisés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 28·fr
    ...quittance M079078 et dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 24·fr
    ... dument signé ainsi que les originaux de leurs pièces justificativ...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 18·fr
    ...sous le n° D249642005, deux originaux des documents suivants : - ...