22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2006 / N°088·page 43·fr...2006T06116VEPA1 ## Vente aux enchères publiques d'un immeuble ind...
- Journal Officiel·1979 / N°030·page 36·fr...Immeuble à vendre 14/72e indivis de la totalité de la maison sise ...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 26·fr...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
- Annonces Légales·2014 / N°131·page 26·fr...parties indivises du titre foncier 1512 Ariana concernant 26578,48...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 110·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2008 / N°090·page 29·fr...les parts indivises (60 parts) revenant à la partie saisie dans l'...
- Annonces Légales·2008 / N°099·page 33·fr...2- Sa constitution il s'agit de 1385,5/2191 de parts indivises res...
- Annonces Légales·2012 / N°031·page 33·fr...el exploitant de l'entreprise individuelle «GSM SERVICES » a vendu...
- Annonces Légales·2015 / N°024·page 55·fr...une part de 14 parties sur l'indivision de 96 parties de l'immobil...