Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie Mon...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 37·fr
    ...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 18·fr
    ...ites sont informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 18·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 45·fr
    ...tapha Sassi consistant au lot individuel numéro 57 à vocation urba...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 30·fr
    ...Ce sont des parts Immobilières indivis d'une superficie de 773,50 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 18·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles 15 jours au moins avan...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 9·fr
    ...i couvre 2789 m² - 2789 parts indivises crée suivant un jugement d...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 9·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 20·fr
    ...Les parts indivises 86,664583 parts, (86,664583 parts /149760 part...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 6·fr
    ...La totalité des parts indivises sis à Salma Mahfoudh égale à 358 p...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 43·fr
    ...2006T06116VEPA1 ## Vente aux enchères publiques d'un immeuble ind...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 36·fr
    ...Immeuble à vendre 14/72e indivis de la totalité de la maison sise ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 26·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 26·fr
    ...parties indivises du titre foncier 1512 Ariana concernant 26578,48...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 110·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 29·fr
    ...les parts indivises (60 parts) revenant à la partie saisie dans l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 33·fr
    ...2- Sa constitution il s'agit de 1385,5/2191 de parts indivises res...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 33·fr
    ...el exploitant de l'entreprise individuelle «GSM SERVICES » a vendu...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 55·fr
    ...une part de 14 parties sur l'indivision de 96 parties de l'immobil...