17 112 résultats pour ""AVANTA""
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 14·fr...Ils conservent l'ancienneté d'échelon si l'avantage ainsi obtenu e...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 10·fr...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 39·fr...Pas de parts bénéficiaires ni d'avantages particuliers. Les Assem...
- Journal Officiel·1990 / N°052·page 15·fr...e travail et de rémunération, avantages et indemnités que leurs ho...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 11·fr...s y avaient acquise lorsque l'avantage retiré de ce traitement est...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr...erçant tout en conservant les avantages et les droits qu'ils ont a...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 22·fr...7°) Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particuli...
- Journal Officiel·1994 / N°041·page 12·fr...s bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
- Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr...— Lorsque le lotissement est susceptible de présenter des avantage...
- Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr...cquise dans leur échelon si l'avantage obtenu de leur nomination e...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr...mment, en ce qui concerne les avantages à accorder dans le cadre d...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 29·fr...ier un café maure et tous les avantages y rattachés et le second u...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 23·fr...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr...ents, salaires, indemnités et avantages des agents dans le cadre d...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 11·fr...qu’ils y avaient acquise si l’avantage résultant de leur nominatio...
- Journal Officiel·2000 / N°016·page 23·fr...t, par le souci, de conférer davantage d'efficacité aux conditions...
- Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr...Cette opération s'inscrit dans le cadre du rapprochement davantage...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...