Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 31·fr
    ...Il s'agit de 14850,5 parts indivises revenant à la partie saisie Z...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 28·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 21·fr
    ... l'acquisition des 2081 parts indivises du titre Foncier n° 26485 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 47·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 10·fr
    ...et auto-financements est fixé individuellement par décision du Min...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 54·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 57·fr
    ...stion et des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 12·fr
    ... toute propriété et la moitié indivise d'une part sociale qu'il po...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 2·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 42·fr
    ...rts (29243,277/300.788 parts) indivises propriété du saisi dans l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 17·fr
    ... des contrats seront de façon individuelle à sa charge. 2009G0161...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 52·fr
    ...venant à la partie saisie à l'indivision de l'immeuble immatriculé...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 36·fr
    ...1- La moitié des parts indivis dans l'immeuble objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 15·fr
    ...odes d'intervention au niveau individuel au niveau du groupe au ni...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenants à la partie saisie da...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 10·fr
    ...terrain nu | 15.348 m² (parts indivises) | 1) Fatima Bent Ahmed di...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 44·fr
    ...la CIN n° 00404952, la moitié indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 6·fr
    ...La totalité des droits indivis soit les (160/9560) lui revenant à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 2·fr
    ...2) La totalité des droits indivis : 1) lot n° 50 du terrain dénomm...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie (soit ...