Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 30·fr
    ...la propriété exclusive dans l'indivision de : 1) Le requérant pour...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr
    ..., par quaria entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 13·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle soit par affichage dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 16·fr
    ...- Approbation du rapport d'activité, des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 20·fr
    ...Les parts indivises soient 7570m² dans l'immeuble dénommé "Saaïda"...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 21·fr
    ...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2018. 4...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 39·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 12·fr
    ...Cet avis tient le lieu de convocation individuelle. 2023R00661SAN...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 37·fr
    ...205 parts indivises de la totalité des parts constituant le TF n° ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution Mohamed Mans...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 44·fr
    ...ants avec le requérant dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 6·fr
    ... de l'Agriculture par lettres individuelles 15 jours au moins avan...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 39·fr
    ... superficie 70 avec les parts Indivis soit 129/6384 part. Il s'agi...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 18·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 17·fr
    ...ion du matériel de protection individuelle et collective approprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 15·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 16·fr
    ...nt de la vente des 1600 parts indivises de l'immeuble objet du Tit...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 25·fr
    ...Toutes les parts indivises de toute la maison traditionnelle situé...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 30·fr
    ...Il envisage d'assurer le respect des libertés collectives et indiv...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 30·fr
    ...ndarani la totalité des parts indivis lui appartenant des éléments...