Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ...er la fermeture pour une durée maximale d'un mois, du ou des établ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 5·fr
    ...ou le gouverneur dans le délai maximum de 45 jours à dater du dépô...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 19·fr
    ...6 % du capital au maximum. 11. — Actions à vote double : Néant. Pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...al de Grombalia, dans un délai maximum de 70 jours à partir de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 19·fr
    ...augmenter la durée journalière maximum du travail en service à la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 4·fr
    ...t obtenir un congé d'une durée maximum de six mois. Toute demande...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 16·fr
    ... la Propriété Industrielle, M. Max Party, Docteur en Médecine, à F...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 13·fr
    ...- Le stage doit être achevé dans un délai maximum de six ans à com...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr
    ...s un rayon de 70 kilomètres au maximum. Avant le début de chaque ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 10·fr
    ...Cette durée pourra être réduite de 6 mois au maximum pour les fonc...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...onale à Monastir dans un délai maximum de soixante dix jours à par...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 6·fr
    ...rix sera payable dans un délai maximum de cinq ans. Toutes les so...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...mise en disponibilité pour une année au maximum. 5° La révocation.
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ... doit intervenir dans un délai maximum de trois ans à partir de la...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ..., de trois mois à une année au maximum 5 - La mise à pied d'une du...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ... d'être pratiquée; - du nombre maximum de personnes pouvant prendr...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...t être calculée sur la base du maximum normal d'années de service ...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 12·fr
    ...once est publiée dans un délai maximum de 7 jours à compter du jou...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...tance de Nabeul, dans un délai maximum de deux semaines, à compter...