Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 5·fr
    ...Elles sont soumises pour avis, aux commissions consultatives auprè...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 4·fr
    ...ionnement du comité national consultatif des semences et plants; ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 17·fr
    ...Dans ce cas, ledit membre a une voix consultative. Le président d...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 14·fr
    ...l'emploi sectoriel un comité consultatif dénommé "comité de parrai...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr
    ...it d'initiative, et ce après consultation du bureau syndical relev...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ...s de la commission paritaire consultative. Ces deux (2) primes qu...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 24·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative des conventions collecti...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 12·fr
    ...sation des Nations Unies, en consultation avec tous les États part...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ... entreprises désignées après consultation s'il y a lieu d'autres e...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ...La révocation est prononcée sans consultation du conseil de discip...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 7·fr
    ...proposition d'une commission consultative. Elle est publiée au Jou...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...métier seront arrêtées après consultation de la commission paritai...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...- Des commissions nationales permanentes de coordination et de con...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr
    Le président de la commission peut inviter, à titre consultatif, t...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...orable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 3·fr
    ...— Le ministre de la santé publique peut après consultation du comi...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 7·fr
    ... pourra être exercé qu'après consultation avec l'autre partie cont...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ..., Avocat à Sousse et pour la consultation du cah’er des charges au...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ... après avis de la commission consultative de la formation professi...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...e commerce de recourir à des consultations en vue d'aboutir à un r...