22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2017 / N°109·page 38·fr...parties ; la première est à l'indivis représente 14 parts sur 56 d...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 49·fr...Mrabet, la totalité des parts indivises lui revenant par voie de s...
- Journal Officiel·2000 / N°088·page 34·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2022 / N°082·page 10·fr...Les parts indivises soient 618/9110 parts revenant au débiteur sai...
- Annonces Légales·2023 / N°019·page 9·frMarzougui qui représente une partie indivise de la T.F nommé «KEFI...
- Annonces Légales·2005 / N°097·page 4·fr...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saâd Fat...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 15·fr...ohammed Abdelkader qui auront individuellement la signature social...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 61·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
- Annonces Légales·2009 / N°002·page 36·fr...La totalité d'un terrain immeuble de 336/1200 parties de co-indiv...
- Annonces Légales·2012 / N°014·page 21·fr... a autorisé la vente de parts indivises et a donné les pleins pouv...
- Annonces Légales·2005 / N°129·page 4·fr...La totalité des parts indivises sises à Salma Mahfoudh, égale à 35...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 30·fr...merce leur appartenant dans l'indivision et sis à Tunis 15, Rue de...
- Annonces Légales·2012 / N°150·page 49·fr...La totalité des parts indivises de l'immeuble consistant en une pa...
- Annonces Légales·2007 / N°066·page 25·fr...Ainsi que les parts indivises y afférentes dans les parties commun...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 15·fr... à partir des comptes annuels individuels qui sont arrêtés au 31/1...
- Journal Officiel·1976 / N°068·page 25·fr... par moitié entre eux, dans l'indivision; Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1984 / N°029·page 25·fr...Les parcelles de terre dont les parts à l'indivis sont à vendre pe...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 13·fr...ront informés par des lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2025 / N°151·page 9·fr...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises, superficie de 238 mm ob...
- Journal Officiel·1971 / N°018·page 33·fr...Le un huitième indivis d'une maison N° 33 sise Rue Essabai Impasse...