Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 38·fr
    ...parties ; la première est à l'indivis représente 14 parts sur 56 d...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 49·fr
    ...Mrabet, la totalité des parts indivises lui revenant par voie de s...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 34·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 618/9110 parts revenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 9·fr
    Marzougui qui représente une partie indivise de la T.F nommé «KEFI...
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saâd Fat...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 15·fr
    ...ohammed Abdelkader qui auront individuellement la signature social...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 61·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 36·fr
    ...La totalité d'un terrain immeuble de 336/1200 parties de co-indiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 21·fr
    ... a autorisé la vente de parts indivises et a donné les pleins pouv...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises sises à Salma Mahfoudh, égale à 35...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 30·fr
    ...merce leur appartenant dans l'indivision et sis à Tunis 15, Rue de...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'immeuble consistant en une pa...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 25·fr
    ...Ainsi que les parts indivises y afférentes dans les parties commun...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 15·fr
    ... à partir des comptes annuels individuels qui sont arrêtés au 31/1...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 25·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision; Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 25·fr
    ...Les parcelles de terre dont les parts à l'indivis sont à vendre pe...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 13·fr
    ...ront informés par des lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 9·fr
    ...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises, superficie de 238 mm ob...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 33·fr
    ...Le un huitième indivis d'une maison N° 33 sise Rue Essabai Impasse...