...— Des dispenses d'âge d'un an maximum, peuvent être accordées aux ...

...El Hadj Abdelouahed ben El Hadj Amor Maxi, en qualité de propriéta...

...— Des autorisations d'absence d'une année maximum peuvent être acc...

...rchés compétente dans un délai maximum de 90 jours à compter de la...

...ologation du concordat Société Max Doll (7 janvier 1961); — Dépôt...

...ent à concurrence des montants maximum des petits et moyens projet...

... de Strasbourg et que Monsieur Max TUIL demeurant à Tunis, 1, rue ...

...stance de Sousse dans un délai maximum, de soixante-dix jours, à c...

...t ce dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date du dép...

...Cette durée pourra être réduite de six mois au maximum pour les fo...

...imum et trente-six semaines au maximum du 15 septembre au 15 juill...

...stance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à co...

...d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter d...

...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours privative de to...

...s au minimum et 36 semaines au maximum par année. Ces études compr...

...stance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à co...

...d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter d...

...me origine concentré; ayant au maximum une densité de 1,32 à 15 % ...

... clés en main, sous-traiter le maximum de lots ou de produits aupr...

...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative de t...