Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 28·fr
    b) deux directeurs de recherches archéologiques et historiques, ou...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 52·fr
    ... parcelle n°119 | | | 1626 | | | | 367 conforme à la parcell...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 16·fr
    Toutefois, la passation des marchés de gré à gré et leur approbati...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 7·fr
    ...| H3 du plan de TPD n°78401 conforme à la parcelle n°01 au plan du...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 6·fr
    ...| 397 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 346...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 7·fr
    # Ministère de l'Équipement ## TABLEAU PARCELLAIRE Tableau recti...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ...991, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 68·fr
    ...Avance prévue par le marché en % du montant du marché : ... Date ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 42·fr
    ...| 662 conforme à la parcelle n°1 691 conforme à la parcelle n°3 du...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 47·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 10·fr
    chaque année pour irriguer une parcelle de 4 Ha de cultures maraîc...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 37·fr
    ...| 129 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°5796 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 48·fr
    ...| H1 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 10·fr
    ...evant du domaine de la marine marchande relative à la délivrance d...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 27·fr
    ...1ère parcelle : couleur verte Pour la parcelle 148 entourée de to...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 6·fr
    4- Les modalités de destruction des marchandises sont fixées par d...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 15·fr
    ...Parcelle N 5 Au Nord : Parcelle N° 3 du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 10·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° du...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 25·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 45·fr
    ...| 116 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°615330...