Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2010 / N°032·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2026 / N°023·page 13·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 13·fr
    ...Article 4 (nouveau) - Le bénéfice des avantages prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 13·fr
    ...Article 4 (nouveau) - Le bénéfice des avantages prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 21·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 16·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 9·fr
    ...5 - Pour bénéficier des avantages prévus par l'article premier du ...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 32·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 6·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 15·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordé à ce dernier. **P...
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 4·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 17·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 8·fr
    ...- Le chef de l'unité avec fonction et avantages d'un directeur gén...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr
    ...## CHAPITRE XII ## Les avantages sociaux ART. 37. — Le comité d'...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 4·fr
    ...2 - Des indemnités et des avantages en nature sont accordés, mensu...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 6·fr
    ...10) Direction générale des avantages fiscaux et financiers : - Les...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 22·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des avantages et indemn...