Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 40·fr
    ...é de l'Etat dans certaines délégations du gouvernorat de Nabeul, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 6·fr
    ...e privé de l'Etat dans les délégations du gouvernorat de Sfax, Vu...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 14·fr
    ...Section II ## De l'homologation Art. 3. - Les équipements termin...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 4·fr
    ...ion exécutoire suite à une délégation de signature de monsieur le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 20·fr
    ...La durée de vie moyenne est de 5 ans pour les obligations du prése...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 31·fr
    ...Les obligations seront émises au pair, soit 100 dinars par obligat...
  • Journal Officiel·2023 / N°078·page 2·fr
    ... des secteurs relevant des délégations du gouvernorat de Tunis(1)....
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 19·fr
    ...igatoire | 1+2 | 52 H | 52 H | 104 H | | Stylistique | obligatoi...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 55·fr
    Décret n° 99-1761 du 2 août 1999, portant homologation des procès-...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 7·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre BAHI LADGHAM Loi n° 70-22 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 7·fr
    ...Toutes les obligations subordonnées émises sont amortissables d'un...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 3·fr
    ...scription (Tunis-Médina) | Délégation de Tunis Médina • de Bab Bba...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 21·fr
    ...Article premier - Est abrogé la délégation de signature accordée à...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 21·fr
    ...L'assemblée générale spéciale des obligataires désigne l'un de ses...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 2·fr
    ...1239 Ministère des Affaires Sociales Octroi de dérogations pour e...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 13·fr
    ...e de sécurité sociale, une dérogation pour exercer dans le secteur...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 64·fr
    ...Bureau d'ordre de la délégation régionale de la pêche concernée ou...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    ...Titres de créance Forme des obligations : Les obligations seront ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 25·fr
    ...du 18 août 1997, portant homologation des procès verbaux de la com...