16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·2016 / N°027·page 41·fr...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
- Journal Officiel·2018 / N°070·page 13·fr...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
- Journal Officiel·2009 / N°103·page 8·fr...la loi organique du budget et que le budget doit être adopté au pl...
- Journal Officiel·2018 / N°055·page 22·fr...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 9·fr...Les budgets de l'Association comportera un fonds de réserve destin...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 36·fr...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
- Journal Officiel·1983 / N°086·page 28·fr...| 98.000 | 98.000 | | 2 | Total des Budgets des Etablissements r...
- Journal Officiel·1997 / N°068·page 43·frTABLEAU "J" Crédits d'engagement et crédits de paiement du Budget ...
- Journal Officiel·2024 / N°035·page 30·fr...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
- Journal Officiel·2024 / N°035·page 45·fr...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
- Journal Officiel·2021 / N°119·page 108·fr...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
- Journal Officiel·2025 / N°036·page 8·fr...Monsieur Mohamed Eljery est nommé ordonnateur secondaire du budget...
- Journal Officiel·1989 / N°083·page 5·fr...Tunis, son budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. L'...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 3·fr... budget de l'État et des services de l'État dotés d'un budget anne...
- Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr...Le budget de la régie est rattaché pour ordre au budget de la comm...
- Journal Officiel·2005 / N°101·page 62·fr# TABLEAU "F" ## RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS ## RATTACHES POU...
- Journal Officiel·1973 / N°009·page 9·fr...1°) de dresser le budget de l'Association; 2°) d'établir les règle...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 3·fr...cs dont le budget est rattaché pour ordre au budget de l'État sont...
- Journal Officiel·1999 / N°105·page 224·fr...- Les crédits afférents aux dépenses du titre I du budget de l'Eta...
- Journal Officiel·1992 / N°082·page 16·fr...- De l'élaboration et l'exécution des budgets de fonctionnement et...