Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°107·page 14·fr
    ...3) Lecture et approbation du rapport de gestion individuel et cons...
  • Annonces Légales·2026 / N°029·page 11·fr
    ...part indivise du terrain objet de titre foncier n°11873 Tataouine ...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 10·fr
    ...Le bien saisi consiste en 95/455 parts indivises revenant au débit...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 20·fr
    ...1 — le requérant 2 — Sa femme Beya Bent Belgacem Dridi dans l'ind...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 13·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 17·fr
    ...riculé | 86a 56ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 37·fr
    ...2012T05155VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 15·fr
    ...O.R.T., sauf ceux à caractère individuel et les avis. Prix 1d,000...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 7·fr
    ...ou de plusieurs préemballages individuels contenant la même quanti...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 22·fr
    ...1) La requérante 2) Son époux Serges Mehl Par indivis entreux da...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 7·fr
    ...| Situation | Consistance | Parts Indivises à exproprier | Noms de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 34·fr
    ...1) le requérant pour 1-2 dans l'indivision, 2) son frère Salem, po...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 20·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis). Le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ...BIENS À VENDRE 1°) La moitié indivise d'une parcelle de terre ren...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 32·fr
    ...Le reste des propriétaires à l'indivision : - Malika Rhayem ép Dib...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 43·fr
    ...nastir | 86a 60ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°095·page 13·fr
    ...Fares, C.I.N n° 14756017 Parts indivises à vendre : des parts ind...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr
    ...6) L'affiche et la convocation individuelle doivent contenir la da...