Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 490 résultats pour ""LE 15""
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 95·fr
    * Les dispositions de l'article 15 du décret n° 58-194 du 11 août ...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 30·fr
    ... première instance de Sousse, le 15 décembre 2007, sous le n° 0927...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 23·fr
    ...en date du 11 février 1984 enregistré à Tunis, AC le 15 février 19...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 40·fr
    ...clôture de liquidation établi le 15/6/2017 et enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 45·fr
    ...e des finances de Ksar Essaïd le 15 novembre 2006, sous le n° 6701...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 26·fr
    ...Générale extraordinaire tenue le 15/5/2012 enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 29·fr
    ...de première instance de Tunis le 15 mars 2017 sous le n° D24217820...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 19·fr
    ...rale ordinaire qui se tiendra le 15 novembre 2005 à 12 Heures au s...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 10·fr
    ...ette des finances de Moknine, le 15 novembre 2006, sous le n° de q...
  • Annonces Légales·2008 / N°097·page 8·fr
    ...590323 Z Suivant PV daté le 15 juin 2008, enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 21·fr
    ... public et notamment son article 15. Vu la demande présentée par ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 avril 1977. La ...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 22·fr
    ... de première instance de Sfax le 15 janvier 2018 sous le numéro D8...
  • Journal Officiel·2005 / N°045·page 4·fr
    ...- Mohsen Ben Mohamed Saâdia né à Tunis le 15-04-1942. - Hanafi Ben...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 36·fr
    ...752 Série ter Case 44, dont deux exemplaires ont été déposés le 15...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 58·fr
    ...e propriétaire, sera effectué le 15 Février 1961, par M. May, Géom...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 2·fr
    ...s actes de sociétés 1er Tunis le 15 Mars 2011 Enregistrement n°118...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 15·fr
    ...ette des finances de Téboulba le 15/5/2013 enregistrement n° 13500...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 23·fr
    ...effe du tribunal de Ben Arous le 15 Novembre 2016 sous le n° D2644...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 28·fr
    ...des actes de sociétés de Sfax le 15 Septembre 2010 et dont deux co...