Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 10·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 7·fr
    ...— Agents commissionnés — Conditions de commissionnement. — Les con...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 16·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique de « Sidi...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 46·fr
    ...2 - Le permis objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 25·fr
    ...dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Sfax Offsh...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 171·fr
    ...ts de Formation relevant du Commissariat Régional de Béja | 80 000...
  • Journal Officiel·2023 / N°141·page 7·fr
    ...Le mandat des commissions consultatives et des commissions de recr...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 24·fr
    ...2 - La commission est présidée par le directeur général de la sécu...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 5·fr
    ...(Hispanoil); Vu l'avis favorable émis par le Comité Consultatif d...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 7·fr
    ...Les limites Sud du présent permis et Nord du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 18·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la loi n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 8·fr
    le permis de recherches du 3ème groupe N° 251 706, institué par l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 3·fr
    ...**Article 29 bis.** — Le militaire de carrière démissionnaire ou a...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 13·fr
    ...Article premier - Est accordé un premier renouvellement du permis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 13·fr
    ...Le point de repère de ce permis est « El Gourine Signal », latitud...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 128·fr
    ...ts de Formation relevant du Commissariat Régional de l'Education d...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 12·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 13·fr
    ...ure biologique aux quelques commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·1986 / N°071·page 9·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 27·fr
    ...3 - Ce permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...