...7 - La commission médicale peut différer l'examen du dossier, dont...

...dministration centrale à la commission supérieure des marchés au P...

...# Chapitre I ## Des réunions de la commission Art. 2 - La commis...

...Le soumissionnaire ayant obtenu la meilleure note technique est ap...

...#### Commission N° 4 : - Moniteurs. #### Commission N° 5 : - As...

...ments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et...

Commissaires aux comptes | Commissaires aux comptes | Adresses |...

...## Article 24 Les archives et documents de la mission sont inviol...

...- le commissaire régional au développement agricole : membre, - un...

...1818 Ministère de l'Environnement - Nomination d'un chargé de mis...

...21 - La commission technique citée à l'article précédent se compos...

...1ère commission : - Professeur d'enseignement supérieur - Maître d...

La commission tient ses réunions et prend ses décisions avec un qu...

...gé de mission 887 Cessation de fonctions d'un chargé de mission 88...

...est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, d...

...a- Une épreuve écrite d'admissibilité portant sur un sujet d'ordre...

...– Sont créées, des commissions administratives paritaires des diff...

...— d'une Commission Nationale Supérieure du Plan; — de Commissions ...

...Après un préavis d'au moins 72 heures les membres de la mission d'...

...9° Commission : Agents spécialisés de la fabrication. 10° Commiss...