Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 17·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 6·fr
    ...é kilométrique forfaitaire au profit des personnels de l'Inspectio...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 9·fr
    ...N° 472 du 25 février 1964, instituant au profit de Pétropar le per...
  • Journal Officiel·1994 / N°102·page 5·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 218·fr
    ...la participation de l'Etat au profit des projets et programmes pub...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 3·fr
    ...2.** — Il est institué au profit des personnels de l'Etat, des col...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 23·fr
    ...ar Monsieur Pierre Brousse au profit de Monsieur Nicolas Yatzimirs...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 4·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la com...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 28·fr
    ...roi de la première tranche au profit des résidents en médecine den...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 20·fr
    ...é « Carthago Oil Company » au profit de la compagnie « Triton Tuni...
  • Journal Officiel·2015 / N°074·page 15·fr
    ...Article premier - Est créée au profit des enseignants d'éducation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 7·fr
    ...ité publique d'un immeuble au profit de la Commune d'Hammamet.** ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 43·fr
    ...rêts dans le permis "Jorf" au profit de la société Pioneer Natural...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 40·fr
    ...- 2 hypothèques au profit de la BIAT. - 2 hypothèques au profit de...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 7·fr
    ... portant cession partielle au profit des sociétés Murphy et Odeco ...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 15·fr
    ...e indemnité journalistique au profit des journalistes principaux, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 40·fr
    ...u profit de Amen Banque comme un prêt de la dit banque au profit d...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 51·fr
    ...ière inscrite le 4/01/2005 au profit de A.I.A. - Hypothèque volon...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 17·fr
    ...000D inscrite le 23/5/2007 au profit de la BH. 2- Une hypothèque ...
  • Annonces Légales·2022 / N°087·page 2·fr
    ...2022T00824SANB2 --- Tunisie Profilés Aluminium TPR S.A au capit...