Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·2015 / N°024·page 12·fr
    ...2 - Monsieur Fredj Ali est habilité à sous-déléguer sa signature a...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 190·fr
    ...rection des Gens de Mer ; - Signature du PV de dépôt de dossier pa...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 2·fr
    ...2021, portant délégation de signature en matière disciplinaire ......
  • Journal Officiel·2020 / N°022·page 17·fr
    ...2 - Monsieur Ridha Saidi est autorisé à sous déléguer sa signature...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 16·fr
    ...2 - Monsieur Noureddine Chaâbani est autorisé à subdéléguer sa sig...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 20·fr
    ...2 - L'intéressée est autorisée à sous-déléguer sa signature aux fo...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 9·fr
    ...— Monsieur Ahmed Zarrouk est autorisé à sous-déléguer sa signature...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 17·fr
    ... 1986 portant délégation de signature. Le ministre de l'enseignem...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 5·fr
    ...- La délégation de signature objet du présent arrêté est liée à la...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 5·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre du Plan du 31 août ...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 4·fr
    ...1998, portant délégation de signature. Le ministre directeur du c...
  • Journal Officiel·2025 / N°055·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 32·fr
    ...2024, portant délégation de signature. Le ministre du tourisme, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 15·fr
    ...2005, portant délégation de signature. Le ministre de l'intérieur...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 16·fr
    MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE # DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté ...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 14·fr
    ...2 - L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux fonc...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 26·fr
    ...e des finances, le droit de signature de : - l'arrêté de taxation...
  • Journal Officiel·2008 / N°085·page 19·fr
    ...ires d'Etat à déléguer leur signature, Vu le décret n° 2001-420 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 61·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·2015 / N°016·page 2·fr
    ...2015, portant délégation de signature. Le chef du gouvernement, ...