Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 18·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises Afif Chelbi Vu Le Premier...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...Le conseil d'entreprise émet son avis à la majorité des voix des m...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 48·fr
    ...'Entreprise» siège de l'Institut Arabe des Chefs d'Entreprises - a...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 13·fr
    ...# ARTICLE 12 1°) Chaque Partie Contractante exigera de ses entrep...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 54·fr
    ...Il est nommé les deux membres suivants au conseil d'entreprise du ...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 12·fr
    ... national du registre des entreprises Sfax le 12 février 2021 sous...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 24·fr
    ...vices du ministère et les entreprises sous-tutelle | 31 décembre 1...
  • Journal Officiel·2007 / N°004·page 11·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ## NOMINATIONS Par décret ...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 102·fr
    ...- Visite et constat du lieu d’implantation de l’entreprise - Déliv...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 19·fr
    ...77 Cependant, une entreprise qui, dans le cadre de ses activités o...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 23·fr
    ...Carte professionnelle des entreprises de forage d'eau | Conditio...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 9·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ## NOMINATION **Par décret...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 22·fr
    ...at Tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 351·fr
    2-Dossier constitutif de l'entreprise :(Doit être présenté avant l...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 14·fr
    ...reprise publique 2 - Champ et nature des activités des entreprises...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 6·fr
    ...Les deux PV sont déposés au Registre National des Entreprises le 2...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 2·fr
    ...t des Petites et Moyennes Entreprises Arrêté des ministres de l'i...
  • Journal Officiel·2017 / N°098·page 31·fr
    ...# MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 30·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises, Vu le décret du 12 octobre...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 4·fr
    ...# AGREMENT D'ENTREPRISES INDUSTRIELLES Par arrêtés du Secrétaire ...