17 112 résultats pour ""AVANTA""
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 11·fr...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr...néficiant des mêmes droits et avantages que les actions présentes....
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr...eur de l'apport ainsi que les avantages particuliers qui peuvent ê...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 22·fr...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 22·fr...**Avantages stipulés au profit des Administrateurs.** Les membres...
- Journal Officiel·1973 / N°021·page 16·fr...Le travailleur gardera, dans ce cas, le salaire et les avantages c...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr...- coopérer sur la base de l'égalité de droit, de l'avantage mutuel...
- Journal Officiel·1996 / N°101·page 8·fr...s, remises, gratifications et avantages, r) il suit et contrôle l...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 16·fr... et bénéficieront de tous les avantages y afférents à compter de l...
- Journal Officiel·1997 / N°076·page 8·fr...sée est égal ou supérieur à l'avantage retiré à la suite du dernie...
- Journal Officiel·1998 / N°045·page 13·fr...types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 13·fr...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 5·fr... principe de l'égalité et des avantages mutuels sont convenus de c...
- Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr...Cet avantage ne peut être accordé qu'une seule fois dans la carriè...
- Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 6·fr...classés à indice égal ou si l'avantage retiré de ce classement est...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 32·fr...aires chargés d'apprécier les avantages particuliers pouvant résul...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 14·fr...matière plastique qui peuvent avantageusement servir à la préparat...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 3·fr...1), relatif à l'octroi de cet avantage à certains fonctionnaires d...