22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2017 / N°125·page 52·fr...Les parts indivises soient 790 / 990 revenants aux parties saisies...
- Annonces Légales·2018 / N°061·page 13·fr...née avec pouvoir de signature individuelle. Dont deux exemplaires...
- Annonces Légales·2021 / N°091·page 12·fr...Il s'agit d'un immeuble indivis non immatriculé sis 22, rue 10109 ...
- Annonces Légales·2022 / N°032·page 13·fr...ainsi que les 137/10000 parts indivis du titre foncier n°24177 Ari...
- Annonces Légales·2007 / N°084·page 15·fr...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 11·fr...Tous tunisiens, demeurant avec le requérant, dans l'indivision ent...
- Annonces Légales·2010 / N°028·page 44·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
- Annonces Légales·2017 / N°097·page 37·fr...unis la totalité de ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2018 / N°078·page 18·fr...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2024 / N°013·page 15·fr...riété par la moitié et dans l'indivision de Fathi Khmekhem et de C...
- Journal Officiel·1970 / N°013·page 21·fr...Tous tunisiens, demeurant à l'Ariana, 8 Rue des Roses, dans l'indi...
- Journal Officiel·1972 / N°030·page 20·fr... Par moitiés entr-eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2009 / N°002·page 32·fr...Les parts indivises soient 100000 parts /264550 parts objet TF n° ...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 58·fr...e transformateur, climatiseur individuel, centrale de climatisatio...
- Journal Officiel·1984 / N°058·page 12·fr...faires Culturelles par lettre individuelle quinze jours (15 j) au ...
- Annonces Légales·2016 / N°143·page 33·fr...ourouj 5 Ben Arous, ses parts indivises de 50% dans le fonds de co...
- Annonces Légales·2017 / N°030·page 50·fr...14/11/2016 sur la moitié de l'indivision d'un immeuble représenté ...
- Journal Officiel·2005 / N°098·page 16·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·2006 / N°026·page 11·fr...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
- Annonces Légales·2024 / N°003·page 8·fr...e foncier 8185 El Kef (dans l'indivision) situé à l'avenue Habib B...