Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 52·fr
    ...Les parts indivises soient 790 / 990 revenants aux parties saisies...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 13·fr
    ...née avec pouvoir de signature individuelle. Dont deux exemplaires...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble indivis non immatriculé sis 22, rue 10109 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 13·fr
    ...ainsi que les 137/10000 parts indivis du titre foncier n°24177 Ari...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 15·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 11·fr
    ...Tous tunisiens, demeurant avec le requérant, dans l'indivision ent...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 44·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 37·fr
    ...unis la totalité de ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 18·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 15·fr
    ...riété par la moitié et dans l'indivision de Fathi Khmekhem et de C...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 21·fr
    ...Tous tunisiens, demeurant à l'Ariana, 8 Rue des Roses, dans l'indi...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 20·fr
    ... Par moitiés entr-eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 32·fr
    ...Les parts indivises soient 100000 parts /264550 parts objet TF n° ...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 58·fr
    ...e transformateur, climatiseur individuel, centrale de climatisatio...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 12·fr
    ...faires Culturelles par lettre individuelle quinze jours (15 j) au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 33·fr
    ...ourouj 5 Ben Arous, ses parts indivises de 50% dans le fonds de co...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 50·fr
    ...14/11/2016 sur la moitié de l'indivision d'un immeuble représenté ...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 16·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 11·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Annonces Légales·2024 / N°003·page 8·fr
    ...e foncier 8185 El Kef (dans l'indivision) situé à l'avenue Habib B...