Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 15·fr
    ...Pour plus amples renseignements consulter le cahier des charges dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 34·fr
    ...istrateurs pour une durée qui prendra fin lors de la réunion de l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 11·fr
    ...— Le présent décret prend effet à compter du 15 septembre 1972. A...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 21·fr
    ...celles de terre de culture comprenant une maison d'habitation situ...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 43·fr
    ...1°) La Société Tunisianité de Raffinage prend la nouvelle dénomina...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ...té à caractère financier s'apparentant à celle des organismes visé...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 38·fr
    ...Moknine et ce pour une période renouvelable d'un an à partir de 15...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 27·fr
    ...tion des équipements d'énergie renouvelable. - Transférer le sièg...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ...il n'a pas obtenu un total de trente (30) points au moins aux deux...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 18·fr
    ...Pour amples renseignements s'adresser à l'avocat poursuivant Maîtr...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 13·fr
    ... et incorporels à la somme de trente cinq mille dinars. Les oppos...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 3·fr
    ...tion des Affaires Economiques, rendu applicable au personnel du Mi...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 27·fr
    ...madaires « El Horria » et « le Renouveau » est effectuée, le 16 ma...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 10·fr
    ...ur une période de trois années renouvelables. 2008D00232SRLB1 ##...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 64·fr
    ...Quitus aux Administrateurs; 5° Renouvellement du mandat d'Administ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 42·fr
    ...de bureaux pour de plus amples renseignements contacter le greffe ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 46·fr
    ...pour prendre connaissance du cahier de charges. 2010S00881VEPA1 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 35·fr
    ...ire Zaouiet Sousse au prix de trente milles dinars. Toute opposit...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 25·fr
    ...2) Renouvellement du mandat de Mr. Mustapha Said Hassen en tant qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°014·page 4·fr
    ...Article premier - Les crédits sur trésor afférents aux dépenses en...