Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...nale à Monastir, dans un délai maximum de soixante-dix jours à par...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 62·fr
    ...nistration et ce dans un délai maximum de 4 ans à compter du jour ...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 15·fr
    ...une colonne d'eau de 80 mètres maximum. Le présent avis fera cour...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 6·fr
    ...nner la fermeture, d'une durée maximale d'un mois de ou des établi...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 13·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de tou...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 27·fr
    ...unissant la moitié au moins du maximum de points pour l'ensemble d...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 5·fr
    ...nt décret seront dans un délai maximum de cinq (5) ans à compter d...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ... partie active, de cinq ans au maximum. La détermination des empl...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 46·fr
    ...Perez Max, artisan commerçant, demeurant à Tunis, 8, rue Souk Ahra...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 11·fr
    ...nfant une fois par semestre au maximum, dans le but de réviser la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 6·fr
    ...— Le maximum des annuités liquidables dans la pension d'ancienneté...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 7·fr
    ...oire dans un état de siège, le maximum des peines encourues est to...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 16·fr
    ...s ou connexes. Siège Social : Max. 12, Avenue Habib Bourguiba. D...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 16·fr
    ...'avance une somme de 2000DT au maximum. La régularisation de cett...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 4·fr
    ...Dans ce cas, le maximum d'heures de dérogation ne doit pas dépasse...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 19·fr
    ...10) 80% des frais engagés avec un maximum de 15d par jour pour les...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 23·fr
    ...de Crooks pour la Récupération Maximale de l'Energie Solaire. # B...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr
    ...rmettent de régler, jusqu'à un maximum limité par un arrêt, la pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 13·fr
    ...pour une période de 12 mois au maximum pour les stagiaires dont le...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr
    ...semblée plénière dans un délai maximum d'un mois à compter du jour...