Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr
    ...prouvé sa rémunération et les avantages particuliers pouvant en ré...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...c- sur des biens d'équipement de projets bénéficiant des avantages...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...— L'embauchage et l'admission au bénéfice des différents avantages...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    .... Conseil d'Administration : Avantages aux Administrateurs : La S...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ...Ces avantages ne sont pas cumulables avec l'indemnité due en cas d...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...Le travailleur gardera, dans ce cas, le salaire et les avantages c...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ... bénéficier des indemnités ou avantages accordés aux Agents des Br...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...inistrations ; 6°) l'octroi d'avantages matériels et d'allocations...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 15·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...n'a pas été dressé de bilan. AVANTAGES STIPULES AU PROFIT DES ADM...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 30·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 15·fr
    ...acune, entièrement libérées. Avantages particuliers : Néant. App...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...’obtention des prestations et avantages sociaux. Art. 26. — Les s...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 7·fr
    ...A ce titre, le coordinateur du pôle bénéficie des avantages et ind...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 3·fr
    ...Ils bénéficient dans ce cas de la totalité des avantages octroyés ...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...Le travailleur gardera dans ce cas; le salaire et les avantages co...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...