Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 37·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 13·fr
    ...La totalité des 163 parts indivises de l'immeuble dénommé "HANEN" ...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 8·fr
    ...ur qualité de copropriétaires indivis, faisant élection de domicil...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 6·fr
    ...Toutes les parts indivises M1800/4809 par la totalité 32060 par du...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 56·fr
    ...s sociales, et de les laisser indivises entre eux. 2- Nommé Zoubai...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 59·fr
    ...La moitié (1/2) indivise d'un appartement sis en premier étage, ru...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 2·fr
    ...r le compte de tiers (gestion individuelle et collective). 6. Dur...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 14·fr
    ...nciens actionnaires renoncent individuellement et à l'unanimité à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 20·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la totalité de la maison sise...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 5·fr
    ...rs les plus étendus pour agir individuellement au nom de la sociét...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 8·fr
    ... donner la totalité des parts indivise 2/3 du doneur Mr Naceur ben...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 3·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les 50000/188900 leur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 16·fr
    ...ision Tunisienne, par contrat individuel, pour une durée d'un an, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 19·fr
    ...aux élèves, par des exercices individuels et collectifs et des tra...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 34·fr
    ...Les 300/4006èmes parts indivises de l'immeuble sis à la Cité Bouss...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 11·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 18·fr
    ... Khabou concernant le 1/3 à l'indivise d'une parcelle de terre Jo...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 10·fr
    ...orteurs de parts par courrier individuel et le public par la publi...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 4·fr
    ... l'arrêt de toutes poursuites individuelles et tous actes d'exécut...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 5·fr
    ...La totalité du sixième dans l'indivision de l'immeuble consistant ...