21 566 résultats pour ""XPR""
- Annonces Légales·2018 / N°104·page 17·fr...inistration lui ont attribués expressément. - Désigner Monsieur Yv...
- Annonces Légales·2013 / N°043·page 13·fr...A ce titre, il est expressément autorisé à : - Procéder à la sign...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 11·fr...eau parcellaire d'un immeuble exproprié au profit de la commune de...
- Journal Officiel·2016 / N°026·page 8·fr...L'effet de refus prend fin avec l'expiration des motifs exprimés p...
- Journal Officiel·1960 / N°059·page 3·fr... le paiement des indemnités d'expropriation. Nous, Habib Bourguib...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 6·fr...aire des parcelles de terrain expropriées par décret N° 70-565 du ...
- Journal Officiel·1970 / N°052·page 4·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·2008 / N°033·page 4·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à vingt (...
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 45·fr..., nous vous prions d'agréer l'expression de nos sentiments les mei...
- Annonces Légales·2019 / N°119·page 32·fr...is 1002 en indiquant les deux expressions suivante "ne pas ouvrir"...
- Annonces Légales·2009 / N°064·page 51·fr...Dans l'attente veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sinc...
- Annonces Légales·2022 / N°016·page 2·fr...ommerciales) Société TRANSIA EXPRESS «SOTREX» Capital : 50 000 D...
- Journal Officiel·2020 / N°119·page 29·fr... de zéro (0) à vingt (20) qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·2023 / N°024·page 8·fr...ajorité absolue des suffrages exprimés au premier tour, un second ...
- Annonces Légales·2018 / N°098·page 16·fr... 16 des statuts en ajoutant l'expression pour une durée indétermin...
- Journal Officiel·2007 / N°068·page 27·fr...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·2016 / N°082·page 4·fr...Les biens de l'investisseur ne peuvent être expropriés sauf pour c...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 91·fr...En cas où un ou plusieurs actionnaires expriment leurs envies pour...
- Annonces Légales·2017 / N°151·page 26·fr...ion des Statuts «Société SOS EXPRESS BANK» Société à responsabil...
- Journal Officiel·2002 / N°092·page 11·fr...ion urbaine (la préemption, l'expropriation), 5 - Immatriculation ...