Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 18·fr
    ...000, dinars par voie de capitalisation des réserves ou bénéfices r...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 5·fr
    ...r juillet 1975 Brahim Jilani Grisa, à compter du 1er juillet 1975 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr
    ...dividende de 6% en cas d'insuffisance des bénéfices d'un ou plusie...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...Il effectue tous les actes nécessités par la réalisation de l'obje...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 41·fr
    ...d ben Ali ben Hadi Abdallah El Isadou; Au Nord : par Ahmed ben Sal...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 21·fr
    ... Tunis, 41, rue de Portugal, faisant l'objet du Titre Foncier « CO...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 24·fr
    ...SMI | MED BEN LAROUSSI BEN REGUISA | RIMEN BEN MERMAD ZIADI | | ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ...quiconque a exploité sans autorisation préalable un établissement ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 26·fr
    ...l ou venant à faciliter sa réalisation. Dénomination sociale. — L...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 22·fr
    ...En outre, avec l'autorisation de l'Assemblée Générale, et aux cond...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 75·fr
    ...N° et date de visa des statuts : 28 octobre 1960 N° 2.974. N° 104...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 20·fr
    ...P° la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr
    ...de l'élevage et leur commercialisation. Généralement toutes les op...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 27·fr
    ...ollègues, absents, résulte suffisamment vis-à-vis des tiers, de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 24·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 69·fr
    ...- Un certificat médical précisant la nature du préjudice en cas de...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 14·fr
    ...Hassen BELKHODJA, 1, avenue Habib Thameur, Tunis faisant électio...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr
    ...N° in légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ...ur confection; — La commercialisation de tout produit confectioné...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 16·fr
    ...De la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...